Mentions légales


Informations Editeur

Le présent site « www.avencod.fr  » est la propriété de la SAS AVENCOD située 61/63 avenue Simone Veil 06200 NICE, France

Siret : 81809751100013 - APE : 6201Z  - Tel :  04 97 80 41 00 

 

Directeur de publication du site : Laurent DELANNOY - 61/63 avenue Simone Veil 06200 NICE, France Tel : 04 97 80 41 00 

 

Création du site internet : Altior Solutions

 

Hébergement – Sécurité

Coordonnées de l’hébergeur du site : Jimdo GmbH - Stresemannstr.375 – 22761 Hambourg – Germany

Tel : +49 40 - 8 22 44 997 - Fax: +49 40 - 8 22 44 998

 

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. 

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques. Pour des raisons de maintenance, AVENCOD se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment. 

AVENCOD met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d''une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. 

 

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive d’AVENCOD.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1 juillet 1998 (article L112-3), et dont AVENCOD est productrice. 

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite. 

La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

- respect de l'’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte, 

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site www.avencod.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L'adresse internet du site « www.avencod.fr » doit toujours figurer dans la référence. 

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. 

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement. 

Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. 

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.avencod.fr depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d’une autorisation écrite et expresse d’AVENCOD. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.

AVENCOD décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site « www.avencod.fr »

 

Protection des données personnelles

Le site www.avencod.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro XXX.

Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s'adressant au directeur de la publication ou par notre formulaire de contact.